researcher / Michel Vivant

Michel Vivant

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Disciplines:

Law
Private law and criminal sciences
Public law
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Directed Thesis:

Droit de la contrefaçon et droit de la propriété intellectuelle : origines et enjeux d’une désunion
Partager les brevets : étude des modèles ouverts en droit des brevets
L'irruption de la catégorie d'oeuvre audiovisuelle en droit libanais
Le droit de marque appréhendé à travers sa finalité
Créations informatiques : Bouleversement des droits de propriété intellectuelle ?
L'obligation de garantie : étude théorique et pratique en matière de brevet, marque et droit d'auteur
Le brevet, instrument d'incitation à l'innovation technologique en Egypte
Les œuvres libres
La création salariale dans les pays arabes (Liban, Egypte, Jordanie et Tunisie) : A la lumière des grands systèmes français et américains
Internet, quelle(s) régulations ?
Les droits de l'auteur-salarié
Le livre à l'épreuve des réseaux
Les influences philosophiques sur la doctrine du droit d'auteur en Allemagne et en France : Kant, Fichte, Hegel et Schopenhauer
La protection des programmes d'ordinateur en Égypte et dans les pays arabes sous l'éclairage du droit international
L'artiste-interprète salarié (entre création intellectuelle et protection sociale)
Le régime juridique des investissements étrangers en Iran
L'intérêt du public en droit d'auteur
Le statut de l'embryon humain et sa place dans la recherche au regard du droit
Les droits patrimoniaux dans le système africain de droit d'auteur
Le temps dans les propriétés intellectuelles
Droit d'auteur et droit du public à l'information : approche de droit comparé
L'inconduite scientifique ("scientific misconduct") et la responsabilité du chercheur
L' emprunt musical
Etude du droit des marques au regard de la linguistique
Les rapports entre religion et droit : l'exemple du droit d'auteur français et des copyrights anglo-américains
Les fonctions de la transparence
Le contrat international relatif aux programmes informatiques
Le nouveau droit des relations commerciales multilatérales : l'OMC et l'immatériel
L'objet dans les contrats de transfert de technologie
Le character merchandising à la lumière de l'analyse économique du droit : droit français et droit allemand
Le contrat clef en main en informatique
Unité ou pluralité des propriétés intellectuelles ?
La création artistique et l'ordre public
Le paiement en ligne dans l'opération de commerce électronique sur internet
La rédaction du brevet : acte constitutif d'un droit de propriété
Le droit moral face aux nouvelles technologies
Les conditions de la protection communautaire des obtentions végétales
Les droits patrimoniaux de l'auteur à l'épreuve de la communication au public : pour une nouvelle "cristallisation" des droits ?
L'oeuvre de l'esprit, empreinte de la personnalité de l'auteur ?
Propriété et perpétuité : contribution à l'étude de la notion de perpétuité en droit privé
Les obstacles juridiques à l'essor des génériques
La fiscalité des droits de propriété intellectuelle
Le statut de l'imagerie satellitaire à l'épreuve de l'environnement numérique
Le droit de la comptabilité, droit en rupture : pour une épistmologie du droit de la comptabilité
La protection juridique de l'investissement économique
L'interconnexion dans les télécommunications : le concept d'ONP comme outil d'une régulation concurrentielle
La répression des délits informatiques dans une perspective internationale
La diffusion de l'information publique : le service public face au marché de l'information
Les investissements privés étrangers au Congo
La réservation des créations informatiques en Afrique : essai sur l'adaptabilité du droit
La garantie des vices dans les contrats portant sur des biens mobiliers
Le contrôle des concentrations entre entreprises au regard du réglement CEE numéro 4064 89 du Conseil, du 21 décembre 1989
La création générée par ordinateur et l'objet du droit d'auteur : une approche nouvelle de la protection par le droit d'auteur
La ceeac : une réelle intégration économique ?
La pluralité de défendeurs dans le système procédural européen : la connexité comme notion subjective
Le brevet d'invention africain
La vie privée face au droit à faire savoir la vérité : étude comparative des droits français, égyptien et musulman
La propriété littéraire et artistique à l'épreuve de la méthode du conflit des lois
Les "tiers-partenaires" en arbitrage : essai sur les litiges multi-partites en droit français et en droit allemand
Les marchés publics et les marchés privés de l'informatique