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Stéphane Caporal
Stéphane Caporal
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Law
Public law
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L'affirmation du principe d'égalité dans le droit public de la Révolution française (1789-1799)
Directed Thesis:
La naissance de l'autorité de la représentation nationale en droit constitutionnel français (1789-1794)
Le plan local d'urbanisme à l'épreuve de la hiérarchie des normes
La réalisation de l'indivisibilité des droits de l'Homme : Etude de cas des systèmes africain et européen des droits de l'homme
Le revirement de jurisprudence du conseil constitutionnel en contentieux de la constitutionnalité
Le contrôle de l'entreprise publique : Essai sur le cas français
De l'initiative populaire en Suisse fédérale
De la conciliation des principes d'autonomie et de solidarité dans la constitution espagnole