researcher / Bernard Beignier

Bernard Beignier

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Disciplines:

Law
Law history
Private law and criminal sciences
Public law
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Thesis:

L'honneur et le droit

Directed Thesis:

L'ordre public et le droit patrimonial de la famille : contribution à la distinction entre l'ordre public et l'impérativité en droit privé français
L'être et l'avoir de la collection : essai sur l'avenir juridique des corpus artistiques
L'exploitant de banque et le droit au Tchad
Les conventions relatives à la preuve
La pratique notariale source de droit
L'oralité judiciaire
Ecrits de droit civil
Le paiement électronique en matière d'opérations bancaires et de commerce en ligne
La connaissance de la règle de droit
Les techniques de gestion des biens, en droits privé et public comparés
Pratique des Donations-partages : entre Droit Civil et Fiscal : "Mode d'emploi"
Contribution à l'étude des procédures pénales accélérées
Secret de l'instruction et droit à l'information : comment concilier l'équilibre des pouvoirs
Volonté et acte médical
Les obligations fondamentales en droit de la famille
L'économie du contrat : essai d'une théorie néo-classique du contrat
Le droit social du handicap en Côte d'Ivoire
Contribution à l'étude de la pénalisation
Le droit civil marocain : entre droit musulman et droit français
Essai sur le contrat et l'institution : les relations entre les groupements institutionnels et le contrat en droit privé
La vie privée du mineur
Subjectivisme et responsabilité civile
La fidélité et le droit
Le statut de la femme dans les droits maghrébins
La protection de la vie privée et de l'image de la personne face au droit à l'information du public
La codification du droit civil en Bulgarie et en Russie : de la fin du XIXe siècle à nos jours
Contribution à l'étude des facteurs de la délinquance des jeunes issus de l'immigration maghrébine : le cas du Grand Mirail à Toulouse
Le principe du contradictoire en droit processuel
Le tribunal impartial en droit français
Les dénonciations et le droit pénal
L' incidence des événements survenus et l' exécution des contrats internationaux de longue durée
La loi applicable à la preuve en droit international privé
Une approche du contrôle des lois par le biais du "juicio de amparo directo" en matière pénale
L'extracommercialité
Éducation et responsabilité
La stabilité du contrat
La protection de la vie privée dans les pays latins et anglo-saxons
L'indépendance d'un journal
Le renouveau du droit chinois des sociétés
La piraterie audioviselle
Le juge spécialisé en droit judiciaire privé
La notion de normalité en droit privé français
La dignité de la personne humaine et le droit
L'encadrement juridique du progrès scientifique
L'enfant sans filiation
Le journaliste et le droit du travail
Le juge civil et la liberté d'expression