researcher / Bernard Teyssié

Bernard Teyssié

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Disciplines:

Law
Private law and criminal sciences
Public law
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Directed Thesis:

La mobilité transnationale du salarié
L’autonomie du travailleur
Essai sur l’être en droit privé
La délégation de pouvoir en droit du travail, outil d'organisation de l'entreprise
Les procédures extra-judiciaires de règlement des conflits en droit du travail
L'expansion de la formation professionnelle continue
L’association financière des salariés à la performance de l’entreprise
Le recours aux experts par les instances de représentation du personnel
Les métamorphoses de la garantie des créances salariales
La négociation des conventions et accords collectifs d'entreprise - Essai sur une communauté de travail au service de l'intérêt de l'entreprise
L'accord collectif de groupe : contribution à l'étude du droit des groupes
L'influence des normes supranationales sur le droit du travail français
La force obligatoire du contrat, réflexion sur l'intérêt au contrat
Le juge et le contrat de travail : essai sur la relecture judiciaire d'un contrat
Les fusions transfrontalières de sociétés de capitaux dans l'Union européenne : aspects de droit social
De la norme privée à la norme publique en droit du travail
L'organisation des instances de représentation du personnel : essai sur un cadre évolutif
Nouvelles technologies et droit des relations de travail : essai sur une évolution des relations de travail
Sport et droit du travail : entre droit commun et droit spécial
La notion de contrat unilatéral : analyse fonctionnelle
Essai sur le risque professionnel en droit social
Réflexions sur le jeu croisé des pouvoirs et des responsabilités dans les groupes de sociétés : essai en droit du travail
L'encadrement contractuel de la subordination
Les ruptures d'un commun accord du contrat de travail
La discrimination en entreprise, réflexions sur un risque
La représentation élue du personnel en matière de santé et de sécurité
La liberté d'expression des salariés
Le droit à la représentation des salariés dans la négociation collective
Les accords d'entreprise ou de groupe à caractère transnational
Contribution à l'étude des dispositifs de la participation financière
L'individualisation des rémunérations
Essai sur l'émergence d'un droit européen de la représentation collective
Les restructurations et l'emploi : un impératif d'anticipation
Essai sur le droit pénal des conflits collectifs du travail
Transferts d'entreprise en droit communautaire et droit comparé
Les abus de domination : Essai en droit des contrats et en droit de la concurrence
L'opération d'assurance dans la rémunération des salariés
Une construction prétorienne du droit du travail : entre protection du salarié et intérêt de l'entreprise
Essai sur le traitement juridique de l'impératif de prévention des conflits collectifs du travail
Les mises à disposition de salariés
L'articulation des sources du droit : essai en droit du travail
Essai sur le dialogue européen
Le pouvoir normatif des organisations syndicales en droit français, belge et suisse
La vie privée du salarié à l'épreuve des relations de travail
Les métamorphoses contemporaines du droit des accidents du travail : Etude de droit de la sécurité sociale
Les incidences des restructurations d'entreprise sur la situation collective des salariés
La participation des salariés à la gestion de l'entreprise : Réflexion sur les rapports entre le droit du travail et des affaires
Le rôle de l'accord collectif dans la production de la norme sociale
L'influence de la maladie du salarié sur le contrat de travail
La rétroactivité dans le contrat
Essai sur la stabilité du contrat de travail à durée indéterminée
La responsabilité des chirurgiens, des anesthésistes et des établissements de santé
Qualification juridique du corps humain
Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies
L'obligation de confidentialité dans le droit de la représentation du personnel
Contribution à l'étude d'un droit européen des conflits collectifs
Le droit du travail et l'argent
Vers un principe de non-discrimination en droit du travail ?
Les métamorphoses de la gestion juridique des établissements du secteur sanitaire, social et médico-social
Le doute en droit privé
Contribution à l'étude de la constitutionnalisation
Théorie générale des droits spontanés objectifs
Le statut individuel et collectif des salariés à l'épreuve des fusions et acquisitions d'entreprises : approche comparée du droit communautaire et du droit interne
La négociation collective d'entreprise en droits français et anglais comparés
La représentation du personnel dans les groupes de sociétés
La formation du contrat de travail : essai sur la liberté contractuelle
Le contrôle judiciaire du motif économique de licenciement et le pouvoir d'organisation de l'employeur
La qualification du contrat d'entreprise
L'évolution de la notion de subordination comme critère du contrat de travail
Contribution à l'étude du droit communautaire des obligations
La durée et l'aménagement du temps de travail en droits comparé (droit anglais, belge, français et allemand) et communautaire
La restructuration
Le statut social de l'artiste
Le contrat moral (contribution à l'étude de la règle morale dans les obligations civiles)
Le trust en droit anglais
Des obligations "alimentaires" dans la relation conjugale ou parentale : Essai d'analyse de la pratique judiciaire ou discours sur l'implicité
La loyauté dans les relations individuelles de travail
Le principe d'égalité en droit privé
La garantie des vices cachés : essai de théorie générale
La protection de l'emploi du salarié victime d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle
La compensation pour dettes connexes dans les procédures collectives
La construction du droit du travail en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie : des principes fondateurs à l'élaboration d'un code des relations de travail
Les conséquences des opérations de restructuration sur les conventions et accords collectifs du travail
Le contrôle de l'utilisation de la force de travail : contribution à la légitimité de l'intervention de l'Etat sur l'emploi
La force de vente de l'entreprise : aspects juridiques
Le cumul d'un contrat de travail et d'un mandat social
L'inaptitude physique du salarié : contribution à une conception personnaliste du contrat de travail
Le statut juridique de l'enfant conçu
Nouvelles techniques et droit de la preuve : constat et perspectives
La responsabilité des dirigeants de personnes morales en redressement ou liquidation judiciaires
La constitution de rente viagère entre particuliers
Le travail temporaire en droit comparé, européen et international
La responsabilité pénale du chef d'entreprise
La notion de "passing off"
La formation professionnelle continue : de l'instabilité de la norme au service d'un objectif permanent
La représentation du personnel dans l'entreprise : origines, puissance et déclin, annonce d'un pouvoir
La situation des salariés dans l'entreprise en difficulté en France, Grande-Bretagne et Etats-Unis d'Amérique
L'affirmation d'une politique sociale communautaire
Le rôle des institutions publiques et des institutions privées dans la gestion du régime des travailleurs privés d'emploi
L'appropriation des créations de salarié
Le nouveau droit du licenciement pour motif économique
Contribution à l'étude de la force majeure
L'autonomie des garanties à première demande
L'abus du droit syndical
Contribution à l'étude de la pratique des conventions et accords d'entreprise : réflexion à partir d'un cas : aérospatiale
De l'homogénéité européenne dans l'insuffisante protection de la vie privée
Le conflit de lois en matière de contrat de travail : étude en droit international privé français
Ordre public, droit social et droit processuel
Le désir d'enfant à l'épreuve du droit : essai sur le droit de la procréation médicalement assistée
Les crédits internationaux
Les titres négociables : contribution à une théorie du contrat négociable
La force de travail : étude juridique
La responsabilité civile délictuelle objective : essai d'une théorie générale de la responsabilité civile délictuelle
Le contrat de pilotage en construction
L'influence de l'oralité sur la rupture du contrat de travail
L'abus en droit du travail
La validité des contrats en droit international privé : France - U.S.A
La protection sociale au Koweit : étude de l'assurance-pension
Jeunes handicapés et éducation spéciale : pour une philosophie contractuelle
La désolennisation des libéralités
L'intervention des pouvoirs publics dans la Sécurité sociale au Liban
Les migrations de travailleurs : aspects économiques, politiques et juridiques
Représentation collective des salariés et entreprises multinationales