Disciplines Institutions Contribute Search
Add Thesis Add Researcher Add Institution
researcher / Jean Foyer

Jean Foyer

at_id:

orcid_id:

Disciplines:

Law
Private law and criminal sciences
Sociology
Edit Merge See Links

Thesis:

Diversité naturelle et culturelle face aux défis des biotechnologies : enjeux et controverses au Mexique

Directed Thesis:

Théorie générale des contrats spéciaux
Les jurisprudences francaise et américaine comparées en matière de conditions de brevetabilité
Défense nationale et propriété industrielle
La contradiction dans les procédures d'administration de la preuve
Recherche documentaire et diffusion en matière de brevets d'invention
Le droit des noms géographique
Décolonisation et institutions judiciaires en Afrique noire
La brevetabilité des produits chimiques
L'action en revendication de propriété des brevets d'invention
L'honneur et le droit
La responsabilité civile de l'ingénieur
Généralités sur le principe du contradictoire (droit processuel)
Les principes fondamentaux de célérité et des droits de la défense et le code de procédure civile commerciale et administrative ivoirien
Les sociétés d'économie mixte en droit algérien