Abstract FR:

Depuis plusieurs années, les organismes professionnels ou réglementaires, nationaux ou internationaux proposent de nouvelles normes, ou recommandations, comptables portant sur la reconnaissance des dépenses de R&D dans les comptes individuels et consolidés, et ce en mettant en évidence la nécessité d'une information claire et précise sur ces dépenses. Jusqu’aujourd'hui, les investissements en R&D n'ont pas encore bénéficié d’une place clairement définie par les cadres comptables, étant donné l'existence de traitements comptables alternatifs pour ces dépenses : le passage en charges ou la comptabilisation en immobilisations incorporelles. La règle de prudence, c'est-à-dire le passage des dépenses en charges de l'exercice, semble l'emporter, et la possibilité d'inscription des dépenses de R&D à l'actif n'est accordée que sous certaines conditions. Ce flou qui englobe la reconnaissance économique, puis comptable, des dépenses de R&D peut être préjudiciable à la qualité de l'information émise par les entreprises. En effet, la comptabilité est utilisée comme instrument de gestion et de preuve juridique, mais aussi comme outil de communication financière. Etant donné la pluralité des différentes options possibles en ce qui concerne le traitement comptable des dépenses de R&D, nous constatons que les entreprises procèdent à des choix de comptabilisation de l’investissement en R&D, c'est-à-dire que les dirigeants tirent parti des différentes possibilités qui leur sont offertes par les normes. Ces choix peuvent s’opérer dans une optique d’une meilleure information de ces investissements aux différents partenaires de l’entreprise et/ou dans un objectif de gestion des résultats. Dès lors, nous proposons, dans le présent travail, de mettre en relief, dans un premier temps, les motivations des dirigeants dans le choix du mode de comptabilisation des investissements en R&D à l’actif ou en charges. Dans un second temps, il s’agit d’étudier l’existence des interactions entre les stratégies des dirigeants en matière de divulgation volontaire d’informations et de gestion des résultats sur les investissements en R&D à travers l’impact des mécanismes de gouvernement d’entreprise sur le choix de la méthode de comptabilisation de ces investissements.