Abstract FR:

Les règles de droit de l'environnement ne peuvent se passer de formulations chiffrées comme les valeurs limites, les normes de qualité, les concentrations maximales admissibles. Ces seuils, étrangers au droit, proviennent de données scientifiques de compréhension et de mesure des. Phénomènes d'environnement et des préoccupations sociales qu'ils induisent. Ils définissent les règles visant à limiter les pollutions et nuisances, à protéger les milieux naturels. Cette conception atteint aujourd'hui ses limites. Elle repose sur une méprise de la véritable nature des seuils: ils ne sont pas ces données objectives de description des réalités factuelles. Les c résultats incertains des sciences de l'environnement les rendent relatifs, dépendant d'analyses subjectives. L'intégration de données socio-économiques amplifie cette difficulté à atteindre l'objectivité souhaitée. Dès lors apparaissent les illusions quant au rôle des seuils en droit. Loin de renforcer les règles juridiques, ils les disqualifient, et remettent en cause les procesus démocratiques. Pourtant, le seuil pourrait devenir un véritable instrument juridique. Il présente une valeur explicative, offrant une nouvelle manière d'appréhender la nature. Démarqué de la limite classique, il se fonde sur l'analyse de la complexité et de l'incertitude. Il apporte un regard neuf sur la biodiversité et les systèmes naturels, en relation avec les activités humaines. Le seuil présente également une valeur opérationnelle. Institué par le droit dans le cadre de sa logique propre, il devient l'élément nécessaire pour donner substance aux principes de la matière, subsidiarité ou participation, pollueur-payeur, prévention ou précaution. Les seuils, divers et complémentaires, mettent en relation différents types d'obligation, engendrent différenciation et complémentarité entre les responsabilités des différents acteurs. Au service du droit, sauront-ils se montrer véritablement au service de l'environnement ?