Territoires et droits en Afrique noire : essai d'anthropologie du droit foncier en milieu rural
Institution:
Paris 10Disciplines:
Directors:
Abstract EN:
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Abstract FR:
Les travaux presentes resument des recherches menees sur plusieurs aspects des droits liant une population a son territoire (droit au sol, droit du peuplement ; notions d'autochtonie, de territoire, de citoyennete), a partir de trois terrains compares, aux types d'habitat assez differents, le burundi (et le rwanda), le sud-est du benin et le sud du senegal (et la guinee-bissau). Trois themes regroupent les resultats obtenus : (i) les droits fonciers non ecrits et les institutions qui les encadrent, (ii) l'histoire du peuplement et les droits autochtones, (iii) les droits de l'homme et le genocide. L'etude de l'autochtonie est une application particuliere du theme foncier et est fondee sur des sources ecrites qui, pour le senegal et la guinee-bissau, remontent au xve siecle. Le dernier theme, centre sur la region des grands lacs (rwanda, burundi), est l'aboutissement d'une reflexion sur la manipulation de l'autochtonie et de la democratie a base faussement ethnique. Plusieurs autres themes sont abordes en toile de fond : les situations de concurrence entre droit national et droits locaux, avec comme consequence une certaine ineffectivite du droit, l'importation des systemes juridiques et culturels occidentaux avec, parmi ses consequences, la destructuration des cultures africaines et la creation de desequilibres graves dont le genocide est l'exemple le plus extreme. L'anthropologie du droit pouvant etre un moyen de diagnostic de situations conflictuelles (conflit de droits, conflits politiques et conflits genocidaires), quelques pistes de solutions a certains des problemes abordes sont proposees.