Abstract FR:

En tant que mécanisme de réaménagement du contrat, la renégociation est souvent confondue avec le résultat à obtenir, à savoir l'adaptation du contrat. Elle s'impose aux contractants lorsqu'ils ont inséré une clause en ce sens, ou lorsque les règles de droit applicables au rapport contractuel en prévoient l'hypothèse, conformément à une approche du contrat privilégiant son intangibilité, synonyme de sécurité. Or les spécificités du rapport contractuel international rendent cette analyse inadéquate, ce que démontrent plusieurs théories (relationnelle, solidariste et économique). Le maintien du contrat en dépit de l'altération fondamentale de son équilibre suppose trouver un fondement à l'obligation de renégociation. Dans son acception dynamique, la bonne foi présidant l'exécution du contrat, met à charge des parties l'obligation de coopérer pendant la durée de l'exécution du contrat. Lorsque les conditions du hardship sont réunies, les contractants sont tenus de renégocier le contrat, sans toutefois l'obligation de l'adapter à condition que la renégociation ait été conforme à l'exigence de la bonne foi dans l'exécution du contrat? C'est ce que vérifie l'arbitre, intervenant a posteriori, qui peut aussi adapter le contrat sans le réviser ni en modifier l'économie.