Abstract FR:

Notre travail tend à démontrer que la responsabilité personnelle est la seule technique permettant de résoudre efficacement le problème de la désignation du responsable du dommage subi à l'occasion d'une opération chirurgicale. Dans le cadre de la 1ere partie, nous avons étudié la responsabilité personnelle au sein de l'équipe chirurgicale. Le principe de la dissociation des responsabilités a fait l'objet d'un premier titre : la collaboration entre le chirurgien et ses co-équipiers doit être fondée, non sur un principe de concertation (chapitre I), mais sur un principe de répartition des responsabilités (chapitre II). La mise en œuvre de la dissociation des responsabilités nous a amenés à étudier la pluralité de liens contractuels (chapitre I), la séparation des compétences (chapitre II) et la faute dans la pratique chirurgicale (chapitre III). L'étude de ce dernier élément nous a permis de constater l'inefficacité du système actuel de la responsabilité pour faute et la nécessité de la mise en place d'un système qui sépare la réparation de la responsabilité individuelle. Dans le cadre de la IIe partie, nous avons examiné la responsabilité personnelle dans les rapports entre la clinique chirurgicale et les médecins qui y exercent. La responsabilité personnelle doit s'appliquer au niveau de l'activité propre des médecins et de la clinique (titre I) : la clinique ne répond pas du fait des médecins qui participent à l'activité chirurgicale (chapitre I), mais elle répond de l'inexécution des obligations qu'elle contracte dans le cadre du contrat d'hospitalisation (chapitre II). La dissociation des responsabilités se prolonge dans ce domaine (titre II); elle entraîne une répartition entre la clinique et les médecins de la responsabilité découlant du fait des auxiliaires médicaux (chapitre I) et du fait du matériel médical (chapitre II).