Abstract FR:

On a coutume de presenter l'usufruit comme etant un droit reel issu du droit de propriete grace a la theorie du demembrement, usus-fructus-abusus. La doctrine traditionnelle se heurte rapidement aux limites d'un tel montage: existence des indivisions complexes entre usufruitier et nu-proprietaire, anomalie d'un droit dit reel sur un droit personnel (usufruit sur creance), droit de disposer du quasi usufruitier, impossibilite de distinguer veritablement usufruit et bail. Les contradictions sont nombreuses. Elles tiennent au vieillissement des concepts d'usus, et de fructus, vestiges d'une epoque terrienne. Nous preferons les notions de revenu-capital. L'usufruit procede d'une creance: le nu-proprietaire est tenu de procurer a l'usufruitier des moyens d'existence. Cette obligation connait un mode de paiement original a l'instar de l'antichrese: le nu-proprietaire met a la disposition de l'usufruitier un bien lui appartenant avec pouvoir de l'exploiter, d'en tirer des revenus et de se les approprier. L'usufruit-mode de paiement s'analyse en une combinaison de droit et obligation correlatifs: droit d'entrer en possessionobligation de delivrance du bien, obligation d'abstention du nu-proprietaire- droit d'apprehension des revenus, obligation de restitution-droit a restitution. Ce reseau de droits et obligations unissant usufruitier et nu-proprietaire est constitu- tif a l'egard des tiers d'une situation juridique de possession naturelle (possession amputee de l'usucapion). En conclusion, la nature juridique de l'usufruit ne peut etre deduite de sa mise en oeuvre qui varie inevitablement selon le type de bien auquel l'usufruit s'applique. L'usufruit sur immeuble fera naitre un droit reel, pour l'usufruitier alors que l'usufruit sur creance engendrera un droit personnel. Mais, qu'ils soient reels ou personnels, les droits de l'usufruitier procedent d'une creance contre le nu-proprietaire.