Abstract FR:

L'oeuvre collective est un mecanisme de protection des oeuvres plurales dont la creation est soumise a un processus de realisation specifique. Son etude necessite au prealable une approche notionnelle qui a pour objectif de mesurer l'ampleur de l'obscurite et des defauts du texte fondateur de l'oeuvre collective. L'examen de ses conditions d'application ainsi que de son regime d'attribution des droits nous permettra de l'apprehender dans toute sa specificite et ses imperfections. Son originalite repose, non seulement, sur un schema creatif complexe faisant intervenir un promoteur, mais egalement sur une superposition de droits concurrents. Ainsi, l'expose de sa genese historique nous permettra de comprendre sa genese structurelle qui induit une specificite dans la repartition des droits sur la creation. Pour autant, cette approche ne saurait suffire pour apprecier l'oeuvre collective dans toute sa complexite. Outre sa specificite, l'oeuvre collective etonne par sa modernite. De fait, si sa presence dans le droit d'auteur est ancienne, c'est aujourd'hui que sa problematique prend toute sa dimension, en raison des conflits qu'elle occasionne au sein du droit d'auteur d'une part, et des besoins qu'elle comble d'autre part. Aussi est-il important de s'interroger sur la reception par le droit d'auteur de cette figure juridique atypique. Cette demarche necessite, en tout premier lieu, l'examen de son champ d'application, avant d'analyser l'integration de l'oeuvre collective dans le droit d'auteur, compte tenu des antagonismes resultant de l'incompabilite de leurs logiques respectives et de son utilite.