Abstract FR:

La résolution du contrat peut être décidée lorsque l'une des parties ne respecte pas ses engagements. Paradoxalement, le mécanisme est peut-être trop familier pour être bien connu. Qu'il s'agisse de la notion, des conditions ou des effets de la résolution, il n'est pas un sujet la concernant qui ne suscite de sérieuses interrogations. Mais si elle mérite aujourd'hui une étude étendue, ce n'est guère pour en proposer un complet réaménagement. Dans sa logique profonde, le droit français de la résolution mérite d'être maintenu tel qu'il est aujourd'hui, ce qui ne va pas de soi pour une bonne part de la doctrine. C'est donc plus modestement un effort d'étude, d'explication, de justification et, le cas échéant, de propositions nouvelles, qui doit être fourni afin d'éclairer un mécanisme dont on ne soupçonne pas toujours les points d'ombre. Pour tenter de mener à bien ce travail, il faut délaisser quelque peu la question classique du fondement de la résolution et admettre dans le même temps que celle-ci renvoie bien plus à un acte de "cassation" du contrat qu'à la situation donnée de son anéantissement. À partir de là, la résolution se conçoit essentiellement comme un instrument hautement finalisé, présentant une pluralité de fonctions — fonction économique, fonction de garantie et fonction pénale — et dont il reste à expliquer concrètement le maniement. C'est l'utilisation quotidienne — et essentiellement judiciaire — qui est faite de la résolution qu'il faut détailler sous toutes ses facettes afin d'ébaucher, dans la mesure du possible, le "code d'action" d'un mécanisme dont l'intérêt pratique n'est pas moins considérable que l'intérêt théorique.