Le droit d'auteur français et le copyright américain. Fondements historiques. Etude comparative
Institution:
NantesDisciplines:
Directors:
Abstract EN:
Pas de résumé disponible.
Abstract FR:
En droit compare de ta propriete litteraire et artistique, on oppose deux grands systemes : le droit d'auteur et le copyright. Le systeme francais etant plus caracteristique du premier et le systeme americain, la meilleure illustration du second. A l'heure ou 1e rapprochement des deux systemes est a l'ordre du jour dans 1e contexte des negociations internationales, la presente etude est une recherche sur l'esprit originel des deux systemes, a partir de sources, essentiellement, mais non exclusivement, juridiques. Remontant a la fin du dix-septieme siecle, e11e explique les raisons historiques des differences entre les deux systemes, avec un constant regard sur l'actualite de la propriete litteraire et artistique et une reflexion sur son avenir. La recherche s'articule autour de l'etude des beneficiaires de la protection dans chaque systeme et de l'apprehension de la creation litteraire et artistique comme objet de droit, en etudiant l'evolution de chaque droit dans son contexte economique et socioculturel. Cette etude est concue comme une contribution historique au droit compare de la propriete litteraire et artistique.