Abstract FR:

L’objet de notre thèse est de montrer, dans une première partie, que les conceptions traditionnelles sur la coutume, développées depuis le XIXème siècle par de grands auteurs tels que Gény, E. Lambert, A. Lebrun, étaient impuissantes, déjà à cette époque, à décrire la réalité profonde du phénomène coutumier. Les thèses de ces auteurs, reprises depuis par une doctrine quasiment unanime, n'ont pas permis de comprendre les liens qui peuvent exister entre coutume et usage ou entre coutume et principes généraux du droit, par exemple. De manière générale nous constatons que ces thèses n'ont pas permis de justifier théoriquement le mécanisme fondamental d'une coutume, c'est-à-dire d'expliquer comment s'opère le passage du fait au droit. C’est pourquoi, dans une seconde partie, nous abordons le problème sous un angle diffèrent en disant que la coutume est la manifestation de l'existence d'un ordre juridique privé. Par là nous voulons signifier que l'état n'est pas l'unique et exclusif détenteur du pouvoir d'émettre des règles de droit. L’existence et la force juridique de la coutume, que nous abordons sur un plan théorique grâce à l'utilisation d'un critère de juridicité original, prouvent, s'il était besoin, que le droit peut naitre de l'activité de pouvoirs prives économiques ou autres. Mais il faut aller plus loin dans le raisonnement. Nous tentons donc de montrer que le monde du droit commercial et des affaires recèle de nouvelles formes de coutumes.