Abstract FR:

La théorie de l'agissement parasitaire est largement admise par les juridictions et spécialement par la Cour de cassation. Elle appelle cependant de sérieuses réserves en raison de son excessive généralité. Elle conduit, en effet, à empêcher, de façon générale, la reprise du fruit du travail. A la suite d'un certain nombre d'auteurs, nous pourrions conclure que la théorie de l'agisssement parasitaire doit disparaître et qu'il faut revenir à l'application de la liberté de la copie. Nous pensons que cette conclusion est excessive et inopportune. Elle procède d'un amalgame entre le principe de la sanction et son critère d'application. Ce n'est pas le principe de la sanction qui est critiquable mais seulement son critère d'application à savoir le détournement, en général, de l'effort ou de l'investissement d'autrui. Pour pallier cet inconvénient, il nous faut envisager autrement le critère de l'agissement parasitaire [. . . ]