Abstract FR:

Cette these demontre la legitimite de l'intime conviction en droit par la presentation d'une definition, deduite d'enseignements historiques, et de son regime d'application. L'intime conviction est distincte de la conviction dont l'objet est l'appreciation des preuves et dont la finalite ne permet pas a elle seule de trancher. L'intime conviction est consubstantielle a l'acte de juger. Son origine se trouve dans le serment de juger. Le fait de rendre une sentence appuyee sur l'intime conviction legitime la fonction de juger. L'intime conviction est un mode de connaissance intuitif de la recherche de la verite des faits : c'est le passage d'une ethique de conviction a une ethique de responsabilite propre au jugement. Cette definition se precise dans son champ d'application. Dans les domaines ouverts au principe de la liberte des preuves, le jugement selon l'intime conviction du juge est une liberte. Cette liberte est permise et organisee par la loi en fonction de certaines limites. L'intime conviction designe un mode de connaissance, dans la recherche de la verite des faits, qui permet de depasser l'insuffisance des preuves dans ces memes domaines, le jugement selon l'intime conviction du juge devient un devoir fonde sur l'obligation de juger sous peine de deni de justice et sur celle d'apprecier la culpabilite le juge doit rechercher l'existence de l'element moral, ou de la gradation de ce dernier, dans un acte ou un comportement a desapprouver. Au dela de l'insuffisance des preuves de la realite ou de l'intensite de cet element moral, le juge doit effectuer un jugement devaleur. Son intime conviction devient le critere exclusif de la fonction distributive de la justice dans l'acte de juger ; seule l'intime conviction permet de deduire un jugement de valeur de la recherche concrete de l'element moral d'une faute. L'intime conviction est ainsi le meilleur mode d'acces a la verite des faits et a une verite morale concretement recherchee dans le jugement de l'homme