Abstract FR:

Cette thèse a pour objet d'étudier les rapports qu'entretient la notion de réseau avec le droit de la protection de l'environnement et d'apporter des éléments permettant d'élaborer une théorie dans ce domaine. Par leurs propriétés, les réseaux définissent, nonobstant une grande diversité fonctionnelle, un mode d'organisation de l'espace tout à fait spécifique. Outre leur intérêt essentiel pour l'aménagement du territoire, les réseaux d'infrastructures linéaires, regroupant les voies de communication et les ouvrages de transport d'énergie et de matières premières, demeurent des agents particulièrement destructeurs de l'environnement que le droit appréhende de manière sectorielle et fractionnée. De même, les réseaux de voies d'accès à la nature lancent un défi à la protection juridique de l'environnement, car celle-ci doit maintenir un équilibre entre la demande de nature, la préservation des sites et la conservation du patrimoine que représentent les réseaux. Mais la notion juridique de réseau apparaît, aussi, comme un instrument au service de la protection de l'environnement. Dans les zones urbanisées, les enjeux environnementaux sont largement dépendants d'une approche juridique, rationnelle et cohérente, des réseaux de voie de transport durables, des réseaux d'assainissement, de distribution d'eau ou d'énérgie thermique. Par ailleurs, si le droit confère un rôle éminent aux réseaux dans la connaissance de l'environnement, la protection juridique de la nature réserve une place importante à la notion de réseau. Ainsi, les réseaux sont très présents dans la mise en oeuvre de la stratégie de conservation de la diversité biologique, avec la création et l'organisation de systèmes d'aires protégées et avec la sauvegarde des éléments linéaires du paysage. Malgré une diversité et une hétérogénéité fondamentales, les réseaux constituent une notion clé qui offre au droit une lecture globale de problématiques environnementales essentielles et qui fournit une approche novatrice et synthétique du phénomène.