Abstract FR:

La responsabilité civile possède deux fonctions. Elle répare un dommage causé à autrui et elle sanctionne le comportement anormal préjudiciable. Le progrès et l’industrialisation ont favorisé l’ampleur de dommages qui ne résultaient pas toujours d’une faute. Face aux nouvelles exigences de réparation, la responsabilité civile s’objective. La prise en compte du comportement du responsable n’est plus exigée. Le simple fait dommageable est générateur de responsabilité. L’objectivisme aidé par les assurances et les Fonds de garanties est en plein essor au détriment d’une fonction normative effacée. Force est de constater que l’impératif indemnitaire devient une priorité qui se réalise par la recherche d'un débiteur solvable mais au détriment de la cohérence et de la rationalité du mécanisme de responsabilité civile. La demande de réparation influence les juges à prendre des décisions qui frôlent l’absurdité. Les principes de dommage, de lien de causalité, de victimes et de comportements anormaux sont dénaturés au point d’avoir un mécanisme de responsabilité civile désossé. Faut-il le rénover ? Une réponse positive s’impose. Le retour à la cohérence et à la raison est envisageable qu’à la condition de restaurer la faute subjective et d’équilibrer la recherche d’indemnisation aux principes fondateurs de la responsabilité civile. Tous les dommages ne sont pas réparables. En effet, soit, la responsabilité civile et la collectivité n’y donneront pas satisfaction, soit, la finalité, l’utilité sociale du dommage le légitimera. Une indemnisation justifiée et une normativité respectée permettront de sortir de cette période d’insécurité juridique et de dispersion de l’objectivisme qui rend la responsabilité civile déraisonnée.