Le temps, facteur de structuration et de diversification du rapport de travail
Institution:
Lyon 2Disciplines:
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Abstract FR:
L'élément temps présente diverses facettes influant sur le rapport de travail : il apparaît aussi bien comme une valeur en soi que comme condition d'autres valeurs déterminées par le droit social. Au-delà de la question du temps de travail comme catégorie juridique, de son identification, de son extension par le jeu des assimilations légales ou conventionnelles et de sa preuve, l'élément temps apparaît dans de multiples occurrences : il est le critère classique de la mesure du travail ; il est déterminant de l'application de certains régimes spécifiques (heures supplémentaires, travail à temps partiel, par exemple) ; il peut être objet de négociation ou objet d'échange dans la négociation ; il peut être appréhendé de façon collective ou de façon individualisée ou encore de façon catégorielle selon les types de salariés ou les fonctions exercées. . . L'étude du critère temps permet d'expliquer les obligations caractéristiques du contrat de travail donc de participer à la définition de ce contrat, et d'exposer les multiples figures du rapport de travail résultant de l'usage de ce critère de temps par les parties au contrat de travail, les négociateurs sociaux ou le législateur.