Le secret dans les relations contractuelles
Institution:
Bordeaux 4Disciplines:
Directors:
Abstract EN:
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Abstract FR:
Le mot " secret " vient du latin " secretum " qui designe une chose secrete. Le secret, admet-on generalement, est ce qui ne doit etre dit a personne. Le secret se definit ainsi d'une maniere negative et se presente en principe comme une obligation de nonrevelation. En realite, deux situations doivent etre envisagees : en premier lieu, le titulaire du secret peut se reserver la connaissance de certains faits et il restera ainsi le maitre unique et absolu de son secret, a moins que celui-ci ne soit perce par son cocontractant ou par les tiers. En second lieu, il peut reveler ces faits a un nombre limite de personnes et c'est alors grace a une confidence que sera institue le secret qui connaitra ainsi plusieurs maitres. Ces deux situations expliquent mieux le secret dans les relations contractuelles. Nous pouvons alors, par reference a ces deux hypotheses, definir le secret comme etant un ensemble de connaissances reservees a quelques-uns et que le detenteur ne doit pas reveler. Par extension, c'est la protection qui entoure cet ensemble de connaissances et qui peut consister, soit pour celui qui les connait, dans l'interdiction de les reveler a d'autres, soit pour celui qui ne les connait pas, dans l'interdiction d'entrer dans le secret. Le secret dans les relations contractuelles apparait ainsi comme un mystere pour les uns et comme une cle pour les autres. Le secret est un mystere parce qu'il garde son pouvoir cache et ne peut etre revele qu'aux " elus " ou alors aux " privilegies ". Le secret constitue parfois aussi une cle, dans la mesure ou il suffit parfois de le connaitre pour retrouver son chemin et savoir a quoi s'en tenir. Dans les relations contractuelles, le secret contractuel doit etre tres strict a l'egard des tiers, car ce secret reste et demeure la " chose " des parties au contrat. , les parties devraient plutot s'atteler a se devoiler entre elles, tous les secrets qui leur sont necessaires afin que triomphe la loyaute contractuelle et la securite destransactions.