Abstract FR:

Les rapports entre la liberté d'expression et la responsabilité s'articulent autour de la résolution d'un conflit d'intérêts opposés dont l'une et l'autre sont porteuses. D'un côté, l'existence d'intérêts protégés par la responsabilité limite la liberté d'expression. Leur prévalence conduit à l'établissement d'une protection normative. La définition des discours illicites arbitre le conflit entre des intérêts opposés. De plus, les conflits de règles, qu'il s'agisse de conflits entre une règle de responsabilité et une norme supralégislative, ou de conflits de qualifications entre règles de responsabilité, sont résolus par référence aux intérêts en cause. Le complément nécessaire de la protection normative des intérêts protégés résulte de l'existence d'une protection en justice qui permet de poursuivre ou de freiner, selon les conditions de mise en oeuvre de la règle de responsabilité, cette protection. D'un autre côté, la liberté d'expression fait l'objet d'égards particuliers parce qu'elle contribue à la promotion d'intérêts supérieurs. Dans ces circonstances particulières, la liberté d'expression est sauvegardée de la responsabilité par une réévaluation de l'illicéité du propos. Outre cette neutralisation de la responsabilité, et lorsque les conditions de cette justification font. Défaut, il faut brider les effets normaux de la responsabilité lorsque ceux-ci ne manqueraient pas d'induire une inhibition du locuteur. Le juge doit être contraint de proportionner la sanction de la responsabilité en fonction de la poursuite de cette fin supérieure.