Abstract FR:

Traditionnellement définie comme la qualité d’une chose fidèle ou d’une personne fidèle, la fidélité est autant le fleuron de l’engagement scrupuleux que celui de la conformité et de l’exactitude. Concept à l’origine extrajuridique, elle reçoit l’onction juridique en étant introduite dans l’ordonnancement juridique. Par le biais de son discours métaphysique et scientifique, prescrivant des normes de conduite, de jugement ou de mesure, elle est une notion agissante en droit en se donnant pour office de compléter ses carences. Conscient de ses limites, celui-ci s’appuie sur des concepts qui lui sont étrangers. La fidélité est de ceux-là. À travers ses valeurs axiologiques et sa technicité, elle se donne pour dessein de régir la société. Elle assigne à chacun des devoirs et régule l’ensemble des relations humaines, en reposant parfois sur son serment. Elle recommande ainsi aux époux de ne pas commettre d’adultère, aux contractants de respecter leur parole donnée, aux témoins de dire la vérité ou aux citoyens de défendre leur nation en péril. La fidélité est assurément régulatrice en ordonnant ou prohibant certains comportements. Elle revêt également une fonction ordonnatrice en structurant le système probatoire ou normatif. Aucune norme ne peut ainsi être édictée sans avoir préalablement respecté les principes déjà existants. Encordée au légalisme et à la hiérarchie des normes, la fidélité astreint l’État et l’encadre dans ses prérogatives. Les attributions fonctionnelles de la fidélité, favorisées par sa polysémie, confortent nécessairement les finalités du droit et ses attentes. Elle est la fondamentalité du droit. Ce dernier ne peut dès lors se départir de la fidélité. Aussi n’a-t-il pas hésité à favoriser son rayonnement en la consacrant dans son système et à lui octroyer des droits dérogatoires. La théorie générale de la fidélité s’est édifiée sur un tel fond en revêtant une fonction correctrice du droit. Pourtant, dans un confluent séparatiste, la fidélité peut commander des préceptes contraires au droit, sa loi n’étant pas toujours celle du droit. La fidélité peut alors devenir contra legem. Un conflit normatif jaillit inéluctablement. Décrédibilisée en devenant l’apanage de contre-valeurs, la fidélité devient un facteur de désordre. Inévitablement, sa place dans le système juridique en sort fragilisée. Cependant, l’avenir juridique de la fidélité n’est que partiellement menacé car elle revêt des vertus cardinales et irremplaçables. Aucun autre concept ne saurait l’égaler ni la détrôner.