Abstract FR:

La notion de réalisme en droit fiscal relève de la théorie de l’autonomie et du réalisme. Cette théorie élaborée par le doyen Trotabas a été considérée comme une théorie de l’interprétation. Son objectif est de permettre au droit fiscal d’atteindre la réalité des faits, indépendamment des situations juridiques déjà existantes qui les recouvrent, afin de leur donner une qualification spécifiquement fiscale. Cependant la notion de réalisme a un sens et une portée, qui en droit fiscal dépasse largement le cadre de l’interprétation. C’est en effet l’ensemble du système fiscal à travers le contexte d’émergence de la théorie (scientisme et courant réaliste en droit) qui relève de la notion de réalisme. De ce point de vue on peut dire que la théorie a joué un rôle moteur dans l’évolution du droit fiscal vers la recherche d’une identité propre à la discipline et d’une systématicité accrue on peut cependant se demander aujourd’hui si ce système largement influencé par le réalisme correspond encore aux nécessités de l’évolution de la discipline compte tenu notamment de l’émergence d’un contexte probabilitaire.