Les fondements du droit pénal à l’épreuve des neurosciences : perspective comparée entre système continental et système de Common Law
Institution:
Paris 10Disciplines:
Directors:
Abstract EN:
The dissertation examines the integration of neuroscience in criminal justice with potential evolutions towards a new evidence system. The system would then be centered around the study of the human body itself to grasp the criminal mind and such a change would have consequences on the main principles of criminal law. In my thesis, I argue that courts cannot use a scientific technique as evidence without importing some basic assumptions from the science in question. As a result, explaining behavior based on neuroscience that challenges the idea of free will would lead to a redefinition of the subject in criminal law, both in common law and in civil law systems.
Abstract FR:
Alors qu’elles permettent de mieux saisir scientifiquement les comportements, les neurosciences, posent, dans le même temps, un défi au libre-arbitre. Dès lors, un droit pénal classique fondé sur la notion de libre-arbitre ne risquerait-il pas d’être déstabilisé par l’émergence de la preuve neuroscientifique ? Se pose alors pour le droit pénal la question de l’accueil des résultats d’une discipline sans en partager les postulats. Ultimement, l’émergence d’un droit imprégné des neurosciences entraînerait une centralité du corps humain conçu alors comme élément de preuve de l’esprit. Aussi, notre recherche se propose à travers une étude globale sur les rapports noués entre les deux disciplines, dans une perspective comparée entre système de common law et système de tradition romano-canonique, de saisir les possibles redéfinitions d’un sujet du droit pénal que l’usage des techniques neuroscientifiques entraînerait dans la procédure pénale.