Les origines des théories du risque en droit du travail
Institution:
Paris 10Disciplines:
Directors:
Abstract EN:
This thesis aims to report the origins and existence of several legal theories of risk in labor law. From the quest for its origins, the logic underlying each theory of risk in labor law is revealed, from the theory of exploitation risks to the theory of occupational risk and the theory of risk and business risks. From this quest it emerges that risk gives rise to theorization only in that it relates to a specific object; the risk can not be theorized - it can give rise to the intellectual representation of a system of law - only from the moment when it relates to an object. There is no neutral theory of risk - otherwise one actor could be accountable for everything that can happen. From the object put at risk, the underlying logic depends on it. The body of the person at work as a risk can not be anchored in a patrimonial logic; the severance of the employment relationship as a risk can not lead to collectivisation of employment. Each theory of risk is thus born of the impossibility of its object to merge with the logic of the previous theory. However, although each theory claims its own generalization , no theory of risk in labor law has taken precedence over another. They are maintained simultaneously. Contemporary labor law testifies to their full mobilization, and to a certain extent, their disguise. However, new challenges also testifies to the impossibility for these theories of the risk of seizing new risks, new objects, i.e. the major risks. May be, within the labor law, a new theory of the risk is raising now - whose object would relate to the major risks?
Abstract FR:
Il n’existe pas de théorie du risque au singulier, de théorie qui porterait sur le risque « en général », sauf à porter à la charge d’un agent l’ensemble de tout ce qui peut advenir. Trois théories du risque principales co-existent en droit du travail : la théorie des risques de l’exploitation, la théorie du risque professionnel, la théorie des risques de l’entreprise. La quête de l’origine de ces trois théories. Permet d’en dévoiler les logiques mais aussi l’objet initial. Les logiques des théories du risque se sont avérées indissociables de l’objet sur lequel elle se sont constituées. La logique du risque de l’exploitation est une logique de choses matérielles, d’objet sur lesquels et avec lesquels le travail est réalisé. C’est parce que le corps de la personne au travail ne pouvait s’ancrer dans cette logique qu’il fut nécessaire, à son sujet, de construire la théorie du risque professionnel, qui a produit l’assurance. C’est parce que la rupture du lien d’emploi ne pouvait donner lieu, ni à la première vision matérialiste, ni à la seconde, assurantielle, qu’il fut nécessaire de construire une troisième théorie du risque. Chaque théorie du risque est née de l’impossibilité de son objet de se fondre dans la théorie antérieure. Chacune de ces théories prétend à la généralité. Mais aucune n’a pris le pas sur les autres. Elles se maintiennent simultanément. L’actualité du droit du travail témoigne de leur mobilisation, et dans une certaine mesure, de leur travestissement. Cependant, l’actualité témoigne aussi de l’impossibilité pour ces théories du risque à saisir ces nouveaux objets que sont les risques majeurs. Une nouvelle théorie du risque dont l’objet porterait sur ces nouveaux risques est en cours d’apparition.